Catégorie : ACTES ADMINISTRATIFS

N° 38 : Convention de mise à disposition de matériel – ville de Châtellerault

N° 39 : convention groupement de commandes : produits surgelés et viandes de porc fraiche – lycée V. HUGO

N° 40 : Convention groupement de commandes : produits volailles et lapins frais – lycée M. BERTHELOT

N° 41 : Renouvellement Photocopieurs

N° 42 : Convention groupement de commandes : produits charcuterie et viandes de boucherie – lycée N. MANDELA

N°43 : Bilan « Option EPS »

N° 44 : Convention avec le rectorat concernant les repas d’intervenants et de stagiaires

N° 45 : DBM N°3 : ventilation du fonds social et prélèvement sur fond de réserve

N°46 : Répartition de la DGH 2022

N°47 : Organisation du temps scolaire : date de fin des cours

N°48 : Compte financier – affectation du résultat

N°49 : Compte financier 2021

N° 19 : Convention pour pratique des arts plastiques – GRAND CHATELLERAULT

N° 20 : DBM N° 2 : ventilation du fonds social et prélèvement sur fond de réserve

N° 21 : Convention de partenariat : dispositif « destiNaction » – REGION

N° 22 : Organisation du temps scolaire : date de fin des cours

N° 23 : Répartition de la DGH

N° 24 : Compte financier 2021

N° 25 : compte financier – affectation du résultat

N° 26 : compte financier 2021 (annule et remplace acte n°24)

N° 27 : compte financier – affectation du résultat (annule et remplace acte n°25)

N° 19 : Tarifs 2022
N° 20 : Budget 2022
N° 21 : Tableau des projets, sorties et voyage 2022
N° 22 : Délégation signature au chef d’établissement
N° 23 : Contrat Bureau Véritas
N° 24 : Contrat AXIMA REFRIGERATION
N° 25 : Liste des contrats, conventions et adhésions pluri-annuels 2022
N° 26 : Règlement SRH 2022
N° 27 : Contrat d’entretien des toitures et terrasses
N° 28 : Convention mise à disposition de véhicules aux EPLE
N° 29 : Maintenance de la porte piétonne automatique AUTOMATISMES 86
N° 30 : Marché de maintenance et de dépannage d’ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite avec la REGION
N° 31 : Convention d’adhésion au marche pour l’achat de gaz nature avec la REGION
N° 32 : Convention de gestion commune entre le LP et le LEGT
N° 33 : Contrat AFFRANCHIGO avec LA POSTE
N° 34 : Délégation signature au chef d’établissement pour les projets et sorties
N° 35 : Convention avec le conservatoire clément Jannequin

¹ Cet acte sera affiché dès qu’il sera exécutoire.

N° 9 : Règlement SRH 2022
N° 10 : Délégation de signature pour la passation des marché à incidence financière annuelle
N° 11 : Budget initial 2022¹
N° 12 : Partenariat avec le conservatoire
N° 13 : Délégation de signature pour organiser des projets et sorties sans participation financière des familles
N° 14 : Listes des contrats, conventions et adhésions pluri annuels pour 2022
N° 15 : Tarifs 2022
N° 16 : Convention de gestion commune entre le LP et le LEGT
N° 17 : Tableau des projets, sorties et voyages 2022

¹ Cette acte sera affiché dès qu’il sera exécutoire.

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 1 : Convention de permanences d’évaluation clinique
N° 2 : Sortie « PARIS AMACV »
N° 3 : Projet « BD INTER-LYCEES »
N° 4 : Projet « concours interne OZ’Ecrire » achat de lot pour lauréats
N° 5 : Tableau des projets, sorties et voyages 2021/2022
N° 6 : Installation des diverses instances
N° 7 : Règlement intérieur du conseil d’administration
N° 8 : Règlement intérieur du lycée

ACTES ADMINISTRATIFS :

N° 13 : convention de partenariat « Jeunes en librairie »
N° 14 : Projet « concours interne Oz’Ecrire » achat de lots pour lauréats
N° 15 : Installations des diverses instances
N° 16 : DBM N° 16 pour prélèvement
N° 17 : Règlement intérieur du lycée
N° 18 : Règlement intérieur du conseil d’administration

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 1 : Contrat pluriannuel d’une ligne téléphonique pour le transmetteur intrusion
N° 2 : Projet « BD Inter-lycées »
N° 3 : abonnement licence MINDVIEW
N° 4 : Avenant au contrat assurance multirisque (MAIF)
N° 5 : Projet « Parcours specta(c)teurs »
N° 6 : Don de la ligue du district de la Vienne
N° 7 : Tableau des projets, sorties et voyages pour 2021/2022
N° 8 : Admission en non valeur
N° 9 : Convention permanences d’évaluation clinique
N° 10 : Convention sciences Po
N° 11 : Organisation de la structure pédagogique « création d’une section européenne »
N° 12 : Organisation du temps scolaire

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 37 : Tableau des projets, sorties et voyages 2021-2022
N° 38 : Projet BIA
N° 39 : Projet BD inter-lycées
N° 40 : DBM N° 9
N° 41 : Concessions de logement 2021/2022
N° 42 : Création de 4 mini-entreprises pédagogiques
N° 43 : Priorisation 2021
N° 44 : Voyage « Découverte de Bordeaux et de sa région »
N° 45 : Autorisation de recrutement des personnels de droit public ASSEDU
N° 46 : Modalités remboursement de frais supplémentaires des stages élèves
N° 47 : Projet « Parcours specta(c)teurs »
N° 48 : Organisation du temps scolaire « Calendrier prévisionnel de l’année scolaire 2021/2022 »
N° 49 : Organisation du temps scolaire « Calendrier des stages 2021/2022 »
N° 50 : Autorisation de recrutement des personnels de droit public
N° 51 : Convention de partenariat relative à la mutualisation des moyens dans la prise en charge des élèves ALLOPHONES en lycée

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 66 : Occupation des locaux par des associations
N° 67 : Vente d’un pack de 2 tables avec une poubelle
N° 68 : Convention d’adhésion aux groupement de commandes : Prélèvement, analyses bactériologique, analyse de l’eau et rechercher légionelle
N° 69 : Tableau des projets, sorties et voyages 2021-2022
N° 70 : Projet BIA
N° 71 : Projet BD inter-lycées
N° 72 : DBM N° 10
N° 73 : Tarifs applicables aux associations pour l’année scolaire 2020/2021 (bilan)
N° 74 : Don de 119 couvertures
N° 75 : Offre Unique O2SWITCH
N° 76 : Conventions d’hébergement des élèves internes
N° 77 : Modalités remboursement de frais supplémentaires des stages élèves
N° 78 : Concessions de logement 2021/2022
N° 79 : Rachats et ventes de sachets de dépôts de « billets » et « pièces »
N° 80 : Autorisation de recrutement des personnels de droit public : ASSEDU
N° 81 : Convention de mise à disposition des déchets alimentaires – M. NEUVY
N° 82 : Projet « Option EPS »
N° 83 : Contrat ligne portable pour SSI (centrale incendie)
N° 84 : Convention de mise à disposition de locaux avec la MDL
N° 85 : Convention de partenariat relative à la mutualisation des moyens dans la prise en charge des élèves ALLOPHONES en lycée
N° 86 : Organisation du temps scolaire « Calendrier des stages 2021/2022 »
N° 87 : Organisation du temps scolaire « Calendrier prévisionnel de l’année scolaire 2021/2022 »

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

Actes Administratifs :

N° 52 : Contrat de maintenance du standard téléphonique
N° 53 : Contrat de vérification du matériel du mur d’escalade (EPI)
N° 54 : Don à l’Association Sportive
N° 55 : Adhésion au dispositif « Forfait Mobilités Durables »
N° 56 : Contrat télésurveillance d’intrusion, d’incendie et d’intervention sur alarmes
N° 57 : Convention de partenariat dispositif de formation professionnelle en Europe
N° 58 : Fusion des réserves
N° 59 : Modalités de remboursement de frais supplémentaires de repas
N° 60 : Vente de magnétoscopes
N° 61 : DBM N°6 pour prélèvement
N° 62 : Compte financier – Affectation du résultat
N° 63 : Marché d’achat d’électricité
N° 64 : Marché d’achat de gaz naturel (gymnase et Bâtiment Lavoisier)
N° 65 : Compte financier 2020

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 27 : Compte financier 2020[* (acte annulé)*]
N° 28 : Convention de partenariat dispositif de formation professionnel en Europe[*¹*]
N° 29 : Compte financier – Affectation du résultat
N° 30 : DBM n°5 Prélèvement sur FDR
N° 31 : Vente de magnétoscopes
N° 32 : Fusion des réserves
N° 33 : Adhésion au dispositif « Forfait mobilités durables »
N° 34 : Modalités de remboursement des frais supplémentaires de repas
N° 35 : Adaptation des dates des PFMP en fonction des contraintes sanitaires
N° 36 : Compte financier 2020

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 44 : Bilan « Option EPS »
N° 45 : DBM N° 2 : Ventilation des fonds sociaux
N° 46 : Convention pour la fourniture ponctuelle des repas au LP Le Verger
N° 47 : Tableau des projets, sorties et voyages pour 2021
N° 48 : Admission en non valeur
N° 49 : Emploi de la dotation horaire globalisée
N° 50 : Organisation du temps scolaire

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 23 : Convention « Ballon pour l’école »
N° 24 : Tableau des projets, sorties et voyages 2021
N° 25 : DBM N° 2 Ventilation du fonds social
N° 26 : Emploi de la dotation horaire globalisée