N° 9 : Règlement SRH 2022
N° 10 : Délégation de signature pour la passation des marché à incidence financière annuelle
N° 11 : Budget initial 2022¹
N° 12 : Partenariat avec le conservatoire
N° 13 : Délégation de signature pour organiser des projets et sorties sans participation financière des familles
N° 14 : Listes des contrats, conventions et adhésions pluri annuels pour 2022
N° 15 : Tarifs 2022
N° 16 : Convention de gestion commune entre le LP et le LEGT
N° 17 : Tableau des projets, sorties et voyages 2022
¹ Cette acte sera affiché dès qu’il sera exécutoire.