Catégorie : Services intendance

Actes Administratifs :

N° 52 : Contrat de maintenance du standard téléphonique
N° 53 : Contrat de vérification du matériel du mur d’escalade (EPI)
N° 54 : Don à l’Association Sportive
N° 55 : Adhésion au dispositif « Forfait Mobilités Durables »
N° 56 : Contrat télésurveillance d’intrusion, d’incendie et d’intervention sur alarmes
N° 57 : Convention de partenariat dispositif de formation professionnelle en Europe
N° 58 : Fusion des réserves
N° 59 : Modalités de remboursement de frais supplémentaires de repas
N° 60 : Vente de magnétoscopes
N° 61 : DBM N°6 pour prélèvement
N° 62 : Compte financier – Affectation du résultat
N° 63 : Marché d’achat d’électricité
N° 64 : Marché d’achat de gaz naturel (gymnase et Bâtiment Lavoisier)
N° 65 : Compte financier 2020

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 27 : Compte financier 2020[* (acte annulé)*]
N° 28 : Convention de partenariat dispositif de formation professionnel en Europe[*¹*]
N° 29 : Compte financier – Affectation du résultat
N° 30 : DBM n°5 Prélèvement sur FDR
N° 31 : Vente de magnétoscopes
N° 32 : Fusion des réserves
N° 33 : Adhésion au dispositif « Forfait mobilités durables »
N° 34 : Modalités de remboursement des frais supplémentaires de repas
N° 35 : Adaptation des dates des PFMP en fonction des contraintes sanitaires
N° 36 : Compte financier 2020

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 44 : Bilan « Option EPS »
N° 45 : DBM N° 2 : Ventilation des fonds sociaux
N° 46 : Convention pour la fourniture ponctuelle des repas au LP Le Verger
N° 47 : Tableau des projets, sorties et voyages pour 2021
N° 48 : Admission en non valeur
N° 49 : Emploi de la dotation horaire globalisée
N° 50 : Organisation du temps scolaire

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 23 : Convention « Ballon pour l’école »
N° 24 : Tableau des projets, sorties et voyages 2021
N° 25 : DBM N° 2 Ventilation du fonds social
N° 26 : Emploi de la dotation horaire globalisée

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 18 : Listes des contrats, conventions et adhésions pluri annuels pour l’année 2021
N° 19 : Tarifs 2021
N° 20 : Projet : Festival « Le vent en Poulpe »
N° 21 : Délégation pour ester en justice
N° 22 : Convention frais d’hébergement et de restauration UFA
N° 23 : Tableau des projets, sorties et voyages pour 2021
N° 24 : Convention de mise à disposition de matériel informatique
N° 25 : Budget 2021
N° 26 : Installation des diverses instances
N° 27 : DBM n°23 et 24 répartition TA et prélèvement sur fond de roulement
N° 28 : Convention d’hébergement Elèves en stage
N° 29 : Convention de mise à disposition du mur d’escalade – collège G. Sand
N° 30 : Convention n°1970 : mise à disposition exceptionnelle du complexe Omnisports combat
N° 31 : Convention d’hébergement et restauration GRETA
N° 32 : Convention mise à disposition du gymnase et du terrain synthétique – District UNSS
N° 33 : Contrat de maintenance sur les installations haute tension et astreinte courants forts
N° 34 : Avenant au contrat de maintenance des installations de cuisine
N° 35 : Délégation signature au chef d’établissement
N° 36 : Projet « parcours specta(c)teurs »
N° 37 : Plan d’amortissement sur les immobilisations
N° 38 : Contrat de maintenance du désenfumage naturel
N° 39 : Don de denrées alimentaires et de matériels de protection
N° 40 : Règlement SRH 2021
N° 41 : Don de la ligue du district de la Vienne
N° 42 : Indemnité pour mission particulière (pas encore exécutoire)
N° 43 : Le Plan de continuité pédagogique

[*¹ les actes seront affichés dés qu’ils seront « exécutoire »*]

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 17 : organisation du temps scolaire : Missions particulaires

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 9 : Règlement SRH 2021
N° 10 : Délégation pour ester en justice
N° 11 : Tableau des projets, sorties et voyages 2021
N° 12 : Budget 2021
N° 13 : Convention d’hébergement
N° 14 : Liste des contrats, contentions et adhésions pluri annuels 2021
N° 15 : Délégation signature au chef d’établissement
N° 16 : Don ERASMUS projet Lubeck
N° 17 : Tarifs 2021
N° 18 : Plan d’amortissement sur les immobilisations
N° 19 : Contrat MEWA
N° 20 : DBM n°9 Répartition de la taxe d’apprentissage

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 15 : Règlement intérieur du CA
N° 16 : Installation des instances

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 7 : Installation des instances
N° 8 : Règlement intérieur du CA

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 1 : Organisation du temps scolaire – élèves sans stage
N° 2 : Vente de Massicot
N° 3 : Remise d’ordre COVID-19
N° 4 : Projet « Parcours specta(c)teurs »
N° 5 : DBM n° 8 pour vote

ACTES D’ADMINISTRATIFS

N° 1 : Dons reliquats ASP
N° 2 : Maintenance du logiciel CADMOULD 3D-F
N° 3 : Convention annuelle de mise à disposition de matériel commune de Châtellerault
N° 4 : Lettre de cadrage : assistant de prévention / lycée
N° 5 : Convention ERASMUS
N° 6 : Bilan voyage BRUXELLES BTS SAM1
N° 7 : Contrat téléphonique
N° 8 : DBM n°16 pour vote
N° 9 : Convention de partenariat grand Châtellerault
N° 10 : Convention pour la mise en œuvre de formation par apprentissage
N° 11 : Organisation du temps scolaire – élèves sans stage
N° 12 : Remise d’ordre COVID-19
N° 13 : Organisation du temps scolaire -Dates des évaluations communes
N° 14 : Projet « prix les incorruptibles »

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 48 : Autorisation de recrutement des personnels de droit public
N° 49 : Convention d’hébergement locaux ATMFC avec LPA D. Mathiron
N° 50 : Convention d’hébergement dans le cadre du réseau établie entre la SEGPA du collège René Descartes et le lycée professionnel
N° 51 : Convention télépaiements
N° 52 : Tableau des projets, sorties et voyages pour 2020/2021
N° 53 : Convention de groupement comptable
N° 54 : Admission en non valeur
N° 55 : Concessions de logement 2020/21
N° 56 : DBM n° 6 – Répartition des crédits globalisés 2020
N° 57 : Tarifs des ventes des produits et de prestation de services réalisés par l’établissement – Vente de machines-outils
N° 58 : Convention CFA
N° 59 : Tarifs des ventes des produits et de prestation de services réalisés par l’établissement – vente de matériels
N° 60 : Organisation du temps scolaire – Calendrier des stages 2020-2021
N° 61 : Organisation du temps scolaire – calendrier scolaire 2020-2021

ACTES ADMINISTRATIFS

N° 96 : Bilan « Option foot »
N° 97 : DBM n° 13 Répartition des crédits globalisés 2020
N° 98 : Budget « Option EPS »
N° 99 : Tableau des projets, sorties et voyages 2020-2021
N° 100 : Convention de fourniture de repas
N° 101 : Convention télépaiements
N° 102 : Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l’établissement – Vente de machines-outils
N° 103 : Organisation du temps scolaire – calendrier des stages en entreprise 2020-2021
N° 104 : Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l’établissement – Vente de matériels
N° 105 : Autorisation de recrutement des personnels de droits public
N° 106 : Convention d’occupation des locaux par des associations
N° 107 : Convention de groupement comptable
N° 108 : Mandat d’accès aux données énergétiques et eau
N° 109 : Contrat téléphonie ascenseurs
N° 110 : Convention de mise à disposition des déchets alimentaires
N° 111 : Concessions de logement 2020-2021
N° 112 : Admission en non valeur
N° 113 : Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l’établissement – Vente de matériels
N° 114 : Organisation du temps scolaire – calendrier scolaire 2020-2021

N° 61 : Convention d’adhésion aux groupements de commandes coordonnés par le Lycée Victor Hugo de Poitiers
N° 62 : Compte financier – affectation du résultat
N° 63 : Compte financier 2019
N° 64 : Règlement intérieur
N° 65 : Charte ECHE – ERASMUS
N° 66 : Choix des manuels scolaires, logiciels, outils pédagogiques
N° 67 : Bilan « Le choeur et les écritures dramatiques contemporaines »
N° 68 : Bilan « Paris, Culture scientifique, littéraire et citoyenneté »
N° 69 : Bilan « Parcours specta(c)teurs »
N° 70 : Bilan « Le vent en Poulpe »
N° 71 : Convention prêt de matériels avec l’Amicale des parents d’élèves
N° 72 : Tarifs applicables aux association suite au COVID-19
N° 73 : DBM N° 9 Prélèvement sur le fonds de roulement
N° 74 : Protocole sanitaire relatif à la réouverture de l’établissement
N° 75 : Protocole sanitaire relatif à la réouverture du GRETA
N° 76 : Organisation du temps scolaire

N° 38 : Compte financier – affectation du résultat 2019
N° 39 : Compte financier 2019
N° 40 : Bilan « Visite de l’AMI et du Groupe MAURY IMPRIMEUR »
N° 41 : Bilan « Parcours Specta(c)teurs »
N° 42 : Bilan « Les Incorruptibles »
N° 43 : Bilan « Paris, AMACV »
N° 44 : Règlement intérieur (avec ou sans modification)