ACTES ADMINISTRATIFS
N° 48 : Autorisation de recrutement des personnels de droit public
N° 49 : Convention d’hébergement locaux ATMFC avec LPA D. Mathiron
N° 50 : Convention d’hébergement dans le cadre du réseau établie entre la SEGPA du collège René Descartes et le lycée professionnel
N° 51 : Convention télépaiements
N° 52 : Tableau des projets, sorties et voyages pour 2020/2021
N° 53 : Convention de groupement comptable
N° 54 : Admission en non valeur
N° 55 : Concessions de logement 2020/21
N° 56 : DBM n° 6 – Répartition des crédits globalisés 2020
N° 57 : Tarifs des ventes des produits et de prestation de services réalisés par l’établissement – Vente de machines-outils
N° 58 : Convention CFA
N° 59 : Tarifs des ventes des produits et de prestation de services réalisés par l’établissement – vente de matériels
N° 60 : Organisation du temps scolaire – Calendrier des stages 2020-2021
N° 61 : Organisation du temps scolaire – calendrier scolaire 2020-2021